Il s’agit de tous les risques liés à la branche Auto. Il faut distinguer les risques se rapportant à la responsabilité civile matérielle, à la responsabilité civile corporelle, aux dommages et aux cas particuliers de sinistres de vols.
1. Dommages sur la moto du tiers
Le dossier sera constitué par les pièces suivantes :
2. Dommages sur le véhicule du tiers
Le dossier sera constitué par les pièces suivantes :
Ici il s’agit des sous garanties BRIS DE GLACES (pare-brise, lunette arrière et glaces latérales du véhicule assuré endommagé), DOMMAGES TOUS ACCIDENTS (dommages subis par le véhicule assuré à la suite d’un accident : collision, renversement, manœuvre imprudente, incendie)
Le dossier sera constitué par les pièces suivantes :
Les personnes ayant pris place à bord du véhicule assuré y compris le conducteur et qui ont subi des dommages corporels. Les pièces suivantes sont à verser selon qu’il y a décès ou blessures.
a- En cas de décès
Le dossier sera constitué par les pièces suivantes :
a- En cas de blessure
Le dossier sera constitué par les pièces suivantes :
1. Blessures
a- Sur enfant
Les éléments du dossier seront les suivantes :
b- Sur adulte
Les éléments du dossier seront les suivantes :
2. Décès
a- Enfant
Les éléments du dossier seront les suivantes :
b- Adulte
Les éléments du dossier seront les suivantes :
1. Garantie vol
Il s’agit de la disparition du véhicule assuré
a- Si le véhicule est retrouvé avant le délai d’un mois
L’assuré est tenu de présenter les dossiers suivants :
b- Si le véhicule n’est pas retrouvé avant le délai d’un mois
L’assuré est tenu de présenter les dossiers suivants :
2. La garantie vol des accessoires
Il s’agit du vol d’éléments qui ne sont pas indispensables au fonctionnement du véhicule tels que la radio cassette, la roue de secours, etc.
Les éléments du dossier seront les suivantes :
Il s’agit de tous les risques autres que la branche Auto et Transports. Il faut distinguer les risques se rapportant aux dommages aux biens des risques RC.
Ils sont divers mais nous pouvons citer ceux qui sont usuels :
Le dossier sera constitué par les pièces suivantes :
Mais en ce qui concerne les risques tels le vol dans les locaux, vol transports des fonds, Détournement, etc. le dossier comportera les pièces suivantes :
Les éléments du dossier seront les suivantes :
Il s’agit de tous les risques liés à la Banche Transports. Il faut distinguer les risques liés à la Responsabilité civile transporteur, aux risques facultés et aux risques corps.
Le dossier comportera les pièces suivantes :
Les pièces suivantes doivent être transmises :
Les pièces suivantes doivent être transmises :